Les présentes conditions générales de ventes sont conclues :
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d'une part par Parce Que Le Soleil Se Lève à L'Est représenté par Béatrice Ariaux, dont le siège est au Chêne6, 28 avenue du Chêne Joli 35530 Noyal-sur-Vilaine
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d'autre part par toute personnes physique ou morale qui effectue un achat via les sites internet de Parce Que Le Soleil Se Lève à L'Est, dénommée ci-après Le Client
Objet
Ces conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre Parce Que Le Soleil Se Lève à L'Est et Le Cient.
L'acquisition d'un service à travers les sites gérés par Parce Que Le Soleil Se Lève à l'Est implique une acceptation sans réserve par Le Client qui prévaudront sur toutes les autres conditions générales ou particulières non agréées par Parce Que Le Soleil Se Lève à l'Est.
Caractéristiques des biens et services
Les produits et services proposés sont ceux présents dans les offres de Parce Que Le Soleil Se Lève à l'Est et de ses partenaires. Ils sont disponibles dans la limite des stocks/places indiquées, et des limitations annoncées.
Tarifs
Les prix sont indiqués en Euros. La TVA est non applicable (article 293B du CGI).
Processus de commandes
Le Client qui souhaite acquérir un bien ou service le fait via les liens et bouton internet mis à sa disposition. Ce faisant il accepte les présentes Conditions Générales de Vente, puis règle le montant de son achat via l'un des moyens de paiement qui lui sont proposés. Après validation du règlement, il est dirigé vers une page qui héberge les documents décrits dans sa commande.
Paiement
Le prix est exigible à la commande et le processus de paiement sécurisé par carte bancaire est confié à un prestataire (Paypal ou Stripe). En utilisant ce service le Client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales d'utilisation de ce site de paiement et déclare s'y soumettre.
Le paiement par virement ou par chèque est accepté également selon les règles énoncées pour chaque produit.
Délai de réflexion et annulation
A partir de l'acte d'achat, Le Client a 10 jours francs pour annuler sa commande et demander le remboursement des sommes engagées. Au-delà la vente est réputée parfaite et ne peut en aucun cas être annulée.
Ce délai est annulé pour les produits qui permettent le téléchargement.
Livraison
Les livraisons sont dématérialisées et se font sur Internet. Le Client reçoit par mail les liens et informations nécessaires.
Durée d'accès
Formules d'abonnement > Les durées d'accès des produits ou prestations délivrés sous forme d'abonnement quotidien sont spécifiques à chaque produit.
Au-delà de cette durée, l'accès au produit est suspendu.
Formules d'acquisition > L'accès est illimité
Garanties
Les garanties sont spécifiques à chaque produit, bien ou service. Elles sont stipulées sur les documents et pages internet relatifs. Le Client déclare en avoir pris connaissance.
Réserve de propriété
Parce Que Le Soleil Se Lève A L'Est conserve la propriété pleine et entière des produits commandés jusqu’au parfait encaissement du prix intégral de la commande.
Responsabilité
Parce Que Le Soleil Se Lève A l'Est ne peut être engagé dans un quelconque dommage, désagrément ou incident résultant de l'utilisation des produits et services proposés.
Dans le cadre d'entretiens ou de partage d'expériences et de savoirs, les personnes interviewées sont seules responsables de leur propos.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur les pages internet de Parce Que Le Soleil Se Lève à l'Est, ainsi que les documents transmis par mail, sont la propriété exclusive de Parce Que Le Soleil Se Lève A L'Est. La reproduction même partielle, ou la transmission a des tiers sans autorisation expresse, sont interdites.
Utilisation commerciale
Parce Que Le Soleil Se Lève à l'Est se réserve le droit d'utiliser à des fins commerciales (témoignages clients, exemples) tout élément écrit visuel ou sonore issu de la relation entre Le Client et Parce Que Le Soleil Se Lève A L'Est sans que l'accord de celui-ci ne soit nécessaire.
Données à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux clients pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Parce Que Le Soleil Se Lève à l'Est se réserve le droit de collecter des informations sur ses clients et prospects y compris en utilisant des cookies.
De même, la session des informations de son compte : login/mail et mot de passe, est totalement interdite.